ASSOCIATION GYMNIQUE DE CESSON – VERT ST DENIS

     AFFILIEE A LA FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE (FFG)

REGLEMENT INTERIEUR

Dernières modifications effectuées lors de l'Assemblée Générale du 4 Juillet 2014 (présidée par Mme Gregori)

Chapitre 1 GESTION DE L’ASSOCIATION

 

Article 1 Comité Directeur

L’association est dirigée par un Comité Directeur dont les membres sont élus, à mains levées ou à bulletin secret si l’un des membres le demande, par l’Assemblée générale de tous les membres âgés d’au moins 16 ans au jour de l’élection et à jour de leurs cotisations depuis 6 mois, et, des parents ou tuteurs légaux des membres âgés de moins de 16 ans et à jour de leurs cotisations depuis 6 mois.

 

Article 2 Conditions d’éligibilité au Comité Directeur

Est éligible au Comité Directeur :

  • toute personne âgée de 18 ans au moins le jour de l’élection, membre de l’Association depuis 6 mois et à jour de ses cotisations,
  • les parents ou tuteurs légaux des membres âgés de moins de 16 ans et à jour de leurs cotisations depuis 6 mois.

 

 

Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation de leur responsable légal.

Toutefois, la moitié des sièges du Comité Directeur devra être occupée par des membres majeurs jouissant de leurs droits civils et politiques.

 

 

Article 3  Réunions du Comité Directeur

Le Comité Directeur est l’émanation de l’Assemblée Générale. Il comprend au moins six membres élus par l’Assemblée Générale.

 

Pourra assister aux séances du Comité Directeur avec voix consultative toute personne dont le Comité Directeur aura souhaité la collaboration (cadres, juges,…).

 

Le Comité Directeur délibère de toutes les questions ayant trait à la gestion ou à l’administration de l’association qui lui sont soumises par le Bureau.

Ces décisions sont prises à la majorité, en cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

 

 

Article 4  Bureau

Le Bureau comprend au moins trois membres : Président, Secrétaire, Trésorier ; choisis obligatoirement parmi les membres du Comité Directeur ayant atteint la majorité légale.

Les membres du Bureau sont élus à main levée ou à scrutin secret si l’un des membres le demande. Les membres sortants sont rééligibles.

Le Bureau assure la direction de l’ensemble des sections de l’association dont il contrôle l’action. Il coordonne, arbitre, toutes les décisions relatives aux différentes catégories de gymnastes. Il dresse le calendrier des fêtes de l’ensemble du club.

 

 

Article 5 Le Président

A la responsabilité de l’ensemble du club qu’il gère et administre en liaison avec le Bureau et le Comité Directeur. Il représente l’Association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

 

 

Article 6  Le Secrétaire

Est chargé du courrier concernant le Bureau et le Comité Directeur, des convocations aux réunions. Il tient un registre où sont inscrits les comptes-rendus des réunions du Bureau, du Comité Directeur, des Assemblées Générales. Il tient le registre côté et paraphé de la Préfecture sur lequel sont inscrits les statuts, - des modifications éventuelles –, les changements de titre de l’association – la liste des membres des Comités Directeurs successifs en fonction. Il est chargé de faire les déclarations réglementaires à la Préfecture et au Service Départemental de la Jeunesse et des Sports.

 

 

Article 7  Le Trésorier

Est chargé de la tenue de la comptabilité de l’ensemble du club. Les registres de comptabilité sont présentés à chaque réquisition du Président et à chacune des réunions du bureau, du Comité Directeur et aux Assemblées Générales.

Il assure l’ensemble des opérations financières du club.

Les recettes font obligatoirement l’objet d’un dépôt en banque.

Les paiements sont faits par chèques signés par le Président ou le Trésorier, les paiements en numéraires ne pouvant être admis que dans des cas tout à fait exceptionnels.

 

 

Article 8  Autres responsabilités

Seuls les membres du Bureau sont habilités à prendre des décisions auprès des instances fédérales.

 

 

Article 9  Les ressources de l’Association

Les ressources de l’Association comprennent :

  • les subventions des collectivités publiques,
  • les cotisations des membres actifs,
  • les dons et recettes diverses.

 

Article 10  Cotisations des membres actifs

La cotisation annuelle des membres actifs comprend :

  • une partie "licence"
  • une part pour l’achat de la licence.

Une réduction sur le tarif de base est appliquée par adhérent, à partir du 2ème adhérent d’une même famille.

 

Pour les inscriptions en cours d’année, la licence est due intégralement. En revanche, il sera déduit du montant de l'adhésion, le prix du trimestre écoulé, soit :

 

  • 1er trimestre : (Septembre), Octobre, Novembre, Décembre,
  • 2ème trimestre : Janvier, Février, Mars,
  • 3ème trimestre : Avril, mai, Juin.

 

D’où le prix de l'adhésion pour un trimestre :           Cotisation annuelle – Prix de la licence

                                                                                                                    3

Pour les baby-gyms, l’inscription prend effet à partir du 2ème entraînement et selon l’avis de l’entraîneur.

 

Aucun remboursement de cotisation ne sera effectué, hormis pour :

 

  • les accidents survenus lors d'un entrainement, ou en compétition, sous la surveillance de l'entraineur mandaté pour accompagner l'adhérent, et présentant un arrêt médical sportif d'au moins 3 mois.
  • cause de déménagement

ce, avec l’accord préalable du comité de direction.

 

En cas de remboursement pour l’un des motifs nommés ci-dessus, tout trimestre commencé sera dû ; le remboursement interviendra sur le ou les trimestre(s) entier(s), sur le principe de calcul précédent.

 

Pour toute reprise d’entraînement après une absence prolongée (1 mois : maladie ou accident), un certificat médical de reprise sera exigé.

 

Article 11 Qualité de membre actif

Pour être considéré comme membre adhérent à la section, il est nécessaire de :

- remplir le dossier d'inscription comprenant le certificat médical de moins de 3 mois, à faire remplir par le médecin sur la fiche d’inscription (aucun certificat médical volant ne sera accepté sans la mention obligatoire « valable pour la saison 2017-2018 »)

- photocopie du certificat d’assurance responsabilité civile pour les activités sportives extra-scolaires

- bulletin n°2 de l’assurance ALLIANZ (FFG) dûment signé transmis dès septembre

- 1 photo d’identité récente

- 1 enveloppe timbrée (par famille) au nom et adresse de l’adhérent (+ de 16 ans), au nom et adresse des parents (- de 16 ans)

- 1 enveloppe supplémentaire timbrée et adressée pour toute demande d’attestation pour le C.E. et/ou pour les Bons C.A.F.

- règlement de la licence à l’ordre de l’A.G.C.V. (débité en septembre)

- règlement de l’adhésion à l’ordre de l’A.G.C.V.

 

Article 12 Certificat médical et dopage

Pour pratiquer la gymnastique, un certificat médical délivré par un médecin doit obligatoirement être fourni à l’Association. Ce certificat médical ne doit pas dater de plus de trois mois et être valable pour toute la durée de la saison. Il peut être établi par le médecin de famille.

Tout gymnaste engagé en compétition et sous traitement médical pouvant entraîner une réaction positive au contrôle anti-dopage, doit se faire connaître auprès du comité directeur.

 

 

Article 13 Assurances

Tout membre adhérent ne peut commencer son entraînement et participer aux compétitions que s’il est assuré contre les atteintes corporelles et couvert par une assurance responsabilité civile.

Ces assurances sont acquises dans le cadre de l’adhésion à l’Association.

Néanmoins, le membre adhérent a la liberté de substituer ou compléter ces assurances par des assurances au moins équivalentes pour la nature des risques.

Une assurance complémentaire optionnelle est proposée par l'intermédiaire de la Fédération Française de Gymnastique en début de saison.

L’A.G.C.V. assure pour la responsabilité civile les membres du bureau.

 

 

Article 14 Accident

Tout gymnaste accidenté au cours d’un entraînement ou d’une compétition devra le signaler à son entraîneur ou à l'un des dirigeants du club sans délai.

Il est tenu de passer une visite médicale dans les deux jours ouvrables qui suivent son accident et fournir une attestation du médecin. Il lui sera remis une déclaration d’accident qui devra être retournée dûment complétée à l’Association.

L’Association décline toute responsabilité envers les membres à qui il arriverait un accident en dehors des jours et horaires prévus d’entraînement.

La responsabilité de l’Association ne saurait être engagée si aucun responsable de l’Association n’a pris en charge les gymnastes.

 

 

Article 15 Équipement

L’équipement individuel est obligatoire et à la charge de l’adhérent. Il est strictement personnel et est le suivant :

Compétitions

Justaucorps noir et rouge (marque Christian Moreau, modèle de l'AGCV).

Entraînement

Tenue sportive correcte obligatoire.

Cheveux soigneusement attachés.

Bijoux (bagues, chaînes, colliers) interdits.

Boucles d’oreilles fortement déconseillées.

 

 

Article 16 Frais de déplacement

Le Bureau décide des éventuelles prises en charge des frais de déplacement des membres de l’Association.

 

 

Article 17 Discipline et compétitions

1°) Tout membre actif est tenu d’assister régulièrement aux séances d’entraînement et de respecter strictement les consignes de son entraîneur.

2°) Un contrôle effectif de la présence de chaque enfant est fait au niveau de chaque groupe.

Ce contrôle permet de s’assurer de l’assiduité avec laquelle l’enfant fréquente les cours.

3°) Les membres mineurs devront faire justifier leur absence par leurs parents. Les absences répétées non justifiées par les parents seront signalées à ceux-ci.

4°) Tout gymnaste compétiteur est tenu de prendre part aux compétitions auxquelles il s'est inscrit. A partir de la présentation du calendrier des week-ends de compétition, le gymnaste est considéré comme engagé.

5°) En cas de maladie ou accident, un certificat médical devra obligatoirement être remis sous 48h à l’entraîneur, sous peine que les parents du gymnaste règlent les amendes de la F.F.G. qui en découlent (forfait non justifié).

6°) En cas de désistement, la famille devra régler l'amende imposée par la FFG au club ainsi que les frais d'engagements.

7°) Les gymnastes inscrits en compétition pour l'AGCV s'engagent à donner la priorité aux compétitions FFG.

Tout membre actif qui n’observerait pas ce règlement serait appelé à comparaître devant le Bureau de l’Association qui lui rappellerait ses engagements, lui infligerait les pénalités financières et, le cas échéant, pourrait prononcer la radiation.

Article 18  Respect des personnes et droit à l'image

Tout membre ou son représentant légal est tenu d’observer une attitude strictement correcte dans ses gestes et ses propos, tant envers les dirigeants et camarades qu’envers les spectateurs et juges.

Réciproquement, les entraîneurs sont tenus aux mêmes exigences.

Le dialogue cordial doit prévaloir sur les propos ou gestes déplacés.

Aucune dérogation n’est tolérée et chaque infraction sera pénalisée.

L'adhérent précise, dans la fiche d'inscription, s'il accepte ou non que le club utilise des photos ou vidéo faites de lui en compétition ou à l'entraînement.

 

 

Article 19  Réclamation

Tout membre ayant une réclamation à formuler est tenu d’en informer un membre du Bureau ou son entraîneur.

Article 20  Vol et détériorations

Tout vol ou détérioration de matériel par un membre de l’Association fera l’objet de sanctions décidées par délibération de Bureau (radiation, poursuites judiciaires).

 

 

Article 21  Règles à respecter

Il est formellement interdit de mâcher du chewing-gum dans l’enceinte du gymnase (praticables, couloirs et vestiaires).

Les sauts dans la fosse sont strictement interdits en dehors des activités organisées par les entraîneurs.

Les téléphones portables sont interdits pendant les entraînements.

Le club utilise des infrastructures des communes de Cesson et Vert Saint Denis. Ses membres s'obligent de façon implicite à respecter leur règlement d'accès et d'usage, et notamment celui du gymnase situé rue de la Fontaine ronde.

 

Tout entraîneur a la possibilité de faire les remarques qu’il juge utiles à l’encontre de tout gymnaste, même si celui-ci ne fait partie de son équipe.

 

Il en est de même pour tout membre du bureau.

 

 

 

Chapitre 2  FONCTIONNEMENT INTERIEUR

 

 

Article 22  Période d’entraînement

Les entraînements ont lieu pendant les périodes scolaires. Par ailleurs, le club propose des stages payants lors des congés scolaires, en fonction de la disponibilité du gymnase et de l’encadrement.

 

 

Article 23  Détermination des groupes et des tranches horaires, respect des horaires

Chaque gymnaste doit s’entraîner avec le groupe dont il fait partie et respecter les horaires d’entraînement fixés pour le groupe. Le gymnaste peut être amené à changer de groupe en cours de saison suivant son évolution. Ce changement de groupe est déterminé par les entraîneurs.

 

 

Article 24  Prise en charge des enfants

L’Association a la responsabilité des enfants uniquement durant les tranches horaires déterminées pour chacun des groupes et ceci pour chacun des enfants présents dans le groupe. Cette responsabilité n’est engagée qu’à la condition que l’enfant ait été pris en charge par un entraîneur ou un responsable de l’association présent sur place. Cela comprend les séances d’entraînements, les compétitions et les activités organisées par le club.

 

Les parents doivent s’assurer que l’entraîneur de l’activité est bien présent avant de laisser leur enfant au vestiaire.

 

Chaque groupe d’enfants doit attendre aux vestiaires et en bon ordre son entraîneur pour pénétrer dans le gymnase. En fin de séance, le retour aux vestiaires doit s’effectuer en bon ordre.

 

Lors de l’inscription, les parents autoriseront ou n’autoriseront pas, par écrit, leur enfant à quitter le gymnase seul.

 

 Enfants autorisés ; si le cours n’a pas lieu, l’enfant pourra partir librement, sans que la responsabilité de l’Association soit engagée.

Enfants non autorisés : les parents qui accompagnent leur enfant, doivent s’assurer que l’entraîneur est présent avant de le laisser au gymnase. Les parents doivent venir chercher leur enfant dans le gymnase (pas sur le parking).

Pour les baby gyms, les parents doivent attendre la prise en charge de leur enfant dans le vestiaire.

 

 

Article 25  Accès au gymnase

Le gymnase n’étant pas conçu pour recevoir des visiteurs, les allers et venues qui perturbent trop le fonctionnement des cours sont à éviter. Les parents doivent attendre leurs enfants dans le couloir ou dans le hall d’entrée.

Les parents qui désirent contacter les entraîneurs peuvent le faire en fin de séance.

Il est très fortement conseillé aux gymnastes de venir s’entraîner sans objet de valeur. L’Association ne peut être tenue responsable d’aucun vol qu’il soit dans la salle, les vestiaires et couloirs.

 

 

Article 26  Responsabilité de l’entraîneur

Pour remplir efficacement son rôle, l’entraîneur doit avoir des attitudes :

  • exemplaires à tous les points de vue et aussi bien à l’extérieur qu’à l’intérieur du club,
  • stimulantes, fermes et calmes.

 

Chaque entraîneur s’engage à prendre son groupe en charge du début jusqu’à la fin du cours, ce qui implique :

  • d’être présent 10 minutes avant le début du cours pour se préparer,
  • de prendre son groupe aux vestiaires pour l’accompagner dans le gymnase,
  • d’effectuer la séance en interdisant les allers et venues entre les vestiaires et la salle,
  • de faire respecter la discipline,
  • d’imposer un mode de travail suivant un plan préparé à l’avance qui doit être respecté aussi bien par l’entraîneur que les gymnastes,
  • de raccompagner en fin de séance son groupe aux vestiaires et en bon ordre,
  • de recevoir les parents qui le désirent après la fin de séance et en dehors de la grande salle (vestiaire, couloir et hall d’entrée).

 

Liste de présence :

L’entraîneur est responsable des enfants dès leur prise en charge. Il remplit scrupuleusement les listes de présences qui permettent :

  • de contrôler l’assiduité des gymnastes,
  • de vérifier la présence de l’enfant à une séance en cas accident, de contestation, de réclamation,…

 

Conduite à tenir en cas d’accident :

  • Faire le nécessaire suivant la gravité présumée de l’accident (ne pas hésiter à appeler les pompiers),
  • après une chute, ne pas manipuler le gymnaste,
  • remplir une déclaration d’accident (cf. article 14, accident),
  • prévenir : les parents et un membre du Bureau.

 

Il est recommandé aux entraîneurs de passer l’attestation de formations aux premiers secours (A.F.P.S.)

Après une absence prolongée ou un arrêt dû à un accident, un certificat de reprise est à exiger pour reprendre l’entraînement.

 

Montage et démontage du matériel :

L'AGCV dispose désormais d'un équipement fixe allégeant les tâches de montage et démontage de matériel lourd. Cependant, la manipulation du matériel complémentaire fait partie de la séance.

Les entraîneurs se doivent de montrer l’exemple, mais il est recommandé qu’ils fassent participer effectivement les gymnastes jusqu’à la fin totale du rangement en fonction de l’importance du matériel.

 

 

Conduite d’une séance d’entraînement :

Une séance d’entraînement doit être préparée à l’avance, Le programme de la séance dépend :

  • du niveau des gymnastes et de leurs âges,
  • des agrès disponibles,
  • de la fréquence d’entraînement,
  • des objectifs à atteindre.
  • le programme d'une séance peut toutefois être adapté en fonction du nombre des gymnastes effectivement présents.

 

 

Absences :

Les absences sont à proscrire. En cas d’absence prévisible, l’entraîneur doit :

  • prévenir un responsable de l’Association,
  • et s’arranger avec un autre entraîneur majeur pour faire prendre son groupe en charge.

 

Conduite de chaque groupe à l’intérieur du club :

Chaque groupe ne doit pas être autonome et indépendant des autres, mais suivre les objectifs généraux du club qui sont avant tout :

  • d’enseigner la gymnastique (c’est à dire tous les agrès) de la meilleure façon possible,
  • de participer aux compétitions.

 

Chaque entraîneur doit se préoccuper du fonctionnement général et remédier aux anomalies, c’est à dire :

  • en cas d’absence imprévue, lorsqu’un groupe d’enfants se trouve sans entraîneur, prendre ou faire prendre ce groupe en charge,
  • interdire ou s’interdire impérativement les allers et venues dans le gymnase et respecter l’espace imparti aux autres activités se déroulant simultanément.

 

 

Article 27  Cas non prévus par le règlement intérieur

Le Comité Directeur de l’Association décidera de toute initiative à prendre pour les cas imprévus dans le présent règlement.

 

 

 

     Présidente,                                    Secrétaire,                                            Trésorière,

Sophie Mancion                               Karine Serrie                                       Nathalie Douet